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L'exhibitionnisme

DROIT PÉNAL

L'exhibitionnisme - Droit pénal

L’exhibitionnisme est un comportement qui consiste à dévoiler délibérément sa nudité à une ou plusieurs personnes dans des endroits jugés inappropriés.

L’exhibitionniste expose ses parties intimes, à des personnes non-consentantes, prises au dépourvu par ce comportement dans un lieu généralement public.

Ce sont les parties de son anatomie non habituellement visibles qui sont exposées pour éprouver momentanément une excitation sexuelle ou afin d’en tirer une grande satisfaction.

L’acte exhibitionniste est une déviance sexuelle réprimée par la Loi.

Il existe plusieurs sortes d’exhibitionnistes et le droit pénal devra composer avec chaque situation, personnalité et profil pour prononcer et adapter une peine correctionnelle juste pour le mis en cause, et utile pour la société.

Une certitude, tous ces individus devront être pris en charge pour éviter dans un futur proche toute récidive ou aggravation dans la commission d’un acte à caractère sexuel.

L’Article 222-32 du Code Pénal dispose que « L’exhibition sexuelle imposée à la vue d’autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. »

Des peines complémentaires sont également prévues aux articles 222-44 / 222-45 et 222-48-1 du code pénal, notamment l’interdiction d’exercer une activité professionnelle ou sociale impliquant un contact habituel avec des mineurs.

Il s’agira donc de réprimer le comportement de l’individu qui aime dévoiler volontairement et en public, (ou dans un lieu facilement accessible au public) ses parties génitales afin d’en tirer, pour lui-même, une satisfaction.

Cela suppose la commission d’un acte impudique qui ait porté atteinte à la pudeur de ceux qui en ont été spectateurs.

Une condamnation pour ce type d’infraction fera l’objet d’une mention au fichier national automatisé qui centralise les empreintes génétiques des personnes concernées.

Il existe donc plusieurs éléments devant être réunis pour pouvoir constituer de ce délit.

Par ailleurs, il conviendra aussi d’examiner l’éventuelle existence du caractère de récidive, la peine pouvant alors être aggravée.

Ce type de comportement révèle généralement une pathologie relevant de la psychiatrie et c’est la raison pour laquelle une prise en charge médicale et thérapeutique sera nécessaire et une expertise psychiatrique ordonnée.

Les éléments constitutifs de l’infraction

Pour qu’une infraction soit pénalement constituée et donc passible d’une sanction pénale, il convient pour elle de réunir un élément matériel et un élément moral.

A. L’élément matériel

  1. Une exhibition : ​Attention, cette notion est évolutive en raison de l’évolution des mœurs. Cependant, selon la Cour de cassation, la nudité d’une partie du corps est un élément constitutif de l’infraction. Crim. 4 janvier 2006 : « Le délit d’exhibition suppose que le corps ou la partie du corps volontairement exposé à la vue d’autrui soit ou paraisse dénudé ».

  2. L’exhibition doit être imposée à la vue d’autrui : Il n’y a donc pas de délit si ces actes sont commis dans un endroit qui n’est pas normalement visible à la vue d’autrui.

  3. La publicité de l’exhibition : L’infraction doit donc être commise dans un lieu public, mais encore dans un lieu privé si la vue est possible depuis un lieu public ou si des tiers peuvent y accéder.

B. L’élément moral

C’est une infraction intentionnelle.

L’intention est donc nécessaire puisque l’acte est imposé à la vue d’autrui. Il y a une volonté d’exposer son corps aux autres, volonté qui devra être démontrée.

Le traitement de l’exhibitionnisme : thérapie pharmacologique et psychothérapique.

Le traitement chimio-thérapeutique inclut la prescription de plusieurs types de médicaments. Les antidépresseurs, notamment les inhibiteurs de la recapture de la sérotonine, sont appropriés pour les exhibitionnistes, ils induisent une baisse de la libido et réduisent ainsi les comportements sexuels déviants. Les anti-androgènes agissent au niveau de la régulation de la testostérone, souvent associée aux comportements sexuels des hommes.

La prise en charge psychothérapeutique, en l’occurrence la thérapie cognitivo-comportementale, présente un grand intérêt en vue de réduire et d’enrayer les comportements sexuels inappropriés. Elle permet d’analyser les justifications irrationnelles qui motivent ces actes exhibitionnistes et de restructurer ces distorsions cognitives.

 

Maître Elsa VALENZA, avocat, près la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence examinera votre dossier d’exhibitionnisme avec la plus grande attention et vérifiera si les actes incriminés peuvent être qualifiés d’impudiques et indécents et s’ils ont été réellement imposés à la vue d’autrui dans un lieu public ou dans un lieu privé, si la vue est possible depuis un lieu public ou si des tiers peuvent y accéder.

Le Cabinet examinera la réalité de l’intention et les peines principales et complémentaires susceptibles de se voir appliquer au regard des éléments de personnalité du mis en cause.

Chaque cas est unique et mérite la plus grande attention.

Droit pénal

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La poésie est un exhibitionnisme qui s'exerce chez les aveugles.

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